Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BY THE SEA
Numéro de dépôt :
1653630
Date de dépôt :
21/02/1991
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
21/02/2001
Présentation de la marque BY THE SEA
Déposée le 21 février 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « BY THE SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BY THE SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY THE SEA est expirée depuis le 21 février 2001.
ETABLISSEMENTS GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36